Mentions légales

Éditeur :

Cathelin Fleurs - SARL Cathelin Fleurs
43 rue Saint Sigisbert
57050 LE BAN SAINT MARTIN
Tel : 03 87 30 47 96
Mail : pascal@cathelinfleurs.com

449117225 - Metz
SARL au capital de 40 000€
Directeur de la publication :
Pascal Cathelin

Réalisation, webmaster et hébergeur : IS Communication
Parc d’activités de la Grand’Haie
10, rue Marie Curie
44119 Grandchamp des Fontanes Tel : 02 28 02 29 34
site web : www.communication-is.fr

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les marques et/ou logos présents sur lebanstmartin.compagnonsdessaisons.com peuvent être protégées par le droit des marques. Toute reproduction sans le consentement préalable, exprès et écrit de SARL Cathelin Fleurs, constitue une contrefaçon pénalement répréhensible.
Le site lebanstmartin.compagnonsdessaisons.com et les éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos...) sont la propriété exclusive de SARL Cathelin Fleurs, ou sont inclus sur le site avec la permission des titulaires de droits.
Toute reproduction et/ou représentation et/ou diffusion, intégrale ou partielle, du Site lebanstmartin.compagnonsdessaisons.com  ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à des fins autres que privées est expressément interdite.
La mise en place par un autre site d’un lien internet pointant vers lebanstmartin.compagnonsdessaisons.com  et/ou vers les pages qu’il contient sans le consentement préalable, exprès et écrit de SARL Cathelin Fleurs est interdite. SARL Cathelin Fleurs se réserve le droit d’engager une procédure judiciaire pour toute reproduction et/ ou représentation du site lebanstmartin.compagnonsdessaisons.com  qui n’aura pas fait l’objet d’une autorisation écrite et préalable de sa part.

RESPONSABILITE

Les données de ce site sont fournies à titre indicatif, sans aucune garantie implicite ou explicite. La société SARL Cathelin Fleurs se désengage de toute utilisation licite ou illicite des données figurant sur ce site. Toutes les informations données sur ce site peuvent contenir des erreurs techniques et/ou typographiques.
Par ailleurs, les liens mis en place depuis lebanstmartin.compagnonsdessaisons.com ou ses sous domaines vers des sites tiers extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de SARL Cathelin Fleurs concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des dits sites.
Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle des bases de données du site, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de tout contrevenant.

DONNEES PERSONNELLES
Un traitement de données à caractère personnel est mis en œuvre aux fins de vous permettre de commander en ligne sur lebanstmartin.compagnonsdessaisons.com
Les données vous concernant seront utilisées pour les besoins exclusifs du traitement de votre commande. Elles ne seront en aucune façon transmises à des sociétés tierces sans accord de votre part.

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d‘opposition à ce que les données vous concernant fasse l’objet d’un traitement, ainsi que d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données collectées vous concernant.

À PROPOS DES COOKIES

Pour votre confort d’utilisation, lebanstmartin.compagnonsdessaisons.com se réserve la possibilité d’implanter des cookies dans votre ordinateur pour vous identifier. Les cookies sont des petits fichiers qui enregistrent des informations relatives à la navigation sur notre site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant votre navigateur en ce sens

CONNEXION ET ACCESSIBILITE

Nous nous efforçons de maintenir accessible le site lebanstmartin.compagnonsdessaisons.com
Toutefois, la responsabilité de SARL Cathelin Fleurs ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de fait indépendant de sa volonté, notamment en cas d’interruption de service résultant d’une défaillance du réseau téléphonique ou du fournisseur d’accès à l’internet de l’utilisateur. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour tout autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au site lebanstmartin.compagnonsdessaisons.com pourra être interrompu. SARL Cathelin Fleurs n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur.